Marque expirée - Marque en non vigueur

ABCIBUS
ABCIBUS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3473892
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
11/01/2017
ABCIBUS de ABCIBUS

Présentation de la marque ABCIBUS

Déposée le 11 janvier 2007 par l'association loi 1901 ABCIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ABCIBUS »

Le déposant est l'association loi 1901 ABCIBUS domicilié(e) 1 rue Faige Blanc,38500 VOIRON - 38500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABCIBUS domicilié(e) 1 rue Faige Blanc,38500 VOIRON - 38500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABCIBUS est expirée depuis le 11 janvier 2017.

ABCIBUS a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUTE DE L'OISANS


ABCIBUS Association Loi 1901 - 1 rue Faige Blanc,38500 VOIRON - 38500 - France


ABCIBUS - 1 rue Faige Blanc,38500 VOIRON - 38500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Transports de personnes.