Marque expirée - Marque en non vigueur
ABCIBUS
Numéro de dépôt :
3473892
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
11/01/2017
Présentation de la marque ABCIBUS
Déposée le 11 janvier 2007 par l'association loi 1901 ABCIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ABCIBUS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABCIBUS est expirée depuis le 11 janvier 2017.
ABCIBUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07