Déposée le 7 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABCD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « color'i » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABCD domicilié(e) CC AVIGNON NORD, ZAC SAINTE ANNE,84700 SORGUES - 84700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 711 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ABCD domicilié(e) CC AVIGNON NORD, ZAC SAINTE ANNE,84700 SORGUES - 84700 - France.
La marque color'i a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ABCD - CC AVIGNON NORD, ZAC SAINTE ANNE,84700 SORGUES - 84700 - France - SIREN 420711384
SARL ABCD - CC AVIGNON NORD, ZAC SAINTE ANNE,84700 SORGUES - 84700 - France
Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441222 - Publication au BOPI 2006-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Couleurs (peintures). Vernis (peintures). Laques (peintures). Poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Enduits (peintures). Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Affiches. Albums. Appuie-main pour peintres. Aquarelles. Ardoise (crayons d'–). Ardoises pour écrire. Argile à modeler. Art (objets d'–) gravés. Art (objets d'–) lithographiés. Auto-adhésifs (rubans –) pour la papeterie. Autocollants (articles de papeterie). Bandes gommées (papeterie). Blocs (papeterie). Blocs à dessin. Brochures. Brosses (pinceaux). Cahiers. Calendriers. Calque (papier –). Calques. Carbone (papier). Carnets. Cartes. Carton (tubes en –). Carton. Carton de pâte de bois (papeterie). Catalogues. Chevalets pour la peinture. Chine (encres de –). Cire à cacheter. Colles pour la papeterie. Compas de tracé. Courbes (instruments pour le tracé des –). Couvertures (papeterie). Craie (porte–). Craie à écrire. Craie à marquer. Craie pour la lithographie. Crayons. Crayons (mines de –). Crayons (porte –). Crayons (taille –). Crayons d'ardoise. Décalcomanies. Dessin (fournitures pour le –). Dessin (instruments de –). Dessins. Eaux-fortes (gravures). Ecrire (fournitures pour –). Ecrire (plumes à –). Effacer (gommes à –). Effacer (produits pour –). Emballage (papier d'–). Emporte-pièce (articles de bureau). Encres. Enseignement (matériel d'–) (à l'exception des appareils). Enveloppes (papeterie). Equerres à dessin. Feuilles (papeterie). Figurines (statuettes) en papier maché. Fusains (crayons –). Godets pour la peinture. Gommées (toiles –) pour la papeterie. Gommes à effacer. Gommes (colles) pour la papeterie. Images. Impressions. Imprimés. Lignes (tire –). Lithographie (craie pour la –). Lithographies. Lithographies (objets d'art –). Livres. Manuels. Matières plastiques pour le modelage. Mines (porte –). Mines de crayons. Modelage (matériaux pour le –). Modeler (matériaux à –). Palettes pour peintres. Pantographes (instruments de dessin). Papeterie (articles de –). Papeteries (nécessaires pour écrire). Papier calque. Papier carbone. Papier d'argent. Papier maché. Pastels (crayons). Pâte à modeler. Pâte de bois (carton de –) (papeterie). Peintres (appuie-main pour –). Peintres (brosses pour –). Peinture (boîtes de –) (matériel scolaire). Peinture (chevalets pour la –). Peinture (toiles pour la –). Peintures (tableaux) encadrées ou non photographies. Pinceaux. Planches à dessin. Plastiques (matières –) pour le modelage. Plioirs (articles de bureau). Plume (porte –). Plumes à dessin. Pochoirs. Pointes à tracer pour le dessin. Porte-craie. Porte-crayons. Porte-mines. Portes-plume. Portraits. Postales (cartes –). Publications. Règles à dessiner. Reliures. Reliures (articles pour –). Repértoires. Serviettes de table (en papier). Statuettes en papier mâché. Stéatite (craie pour tailleurs). Stylos. Table (serviettes de –) en papier. Tableaux (peintures) encadrés ou non. Tampons encreurs. Tes à dessin. Timbres à cacheter. Tire-lignes. Toiles pour la peinture. Trousses à dessin. Tubes en carton. Art (objets d'–) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Baguettes (liteaux) d'encadrement. Broderie (cadres à –). Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Cadres (encadrements). Cadres (encadrements) (moulures pour –). Cadres à broderie. Dessin (tables à –). Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Glaces (miroirs). Lutrins. Mannequins. Mobiles (objets pour la décoration). Porte-revues. Roseau (matière à tresser). Rotin. Rubans de bois. Rubans de paille. Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Tables à dessin. Tabourets. Tresses de paille. Treteaux (mobilier). Vannerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets. Boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles. Fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils).
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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