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Marques déposées par la société ABCD-sign ApS
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D-SIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-SIGN
ABCD-sign ApS, société organisée et existant sous les lois du Danemark -

Numéro de dépôt :
1471883
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1997
D-SIGN de ABCD-sign ApS

Présentation de la marque D-SIGN

Déposée le 9 novembre 1987 par la société ABCD-sign ApS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D-SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ABCD-sign ApS domicilié(e) Gustav Adolfs Gade 12, DK-2100 COPENHAGUE, DANEMARK. - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque D-SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ABCD-sign ApS, société organisée et existant sous les lois du Danemark - - Gustav Adolfs Gade 12, DK-2100 COPENHAGUE, DANEMARK. - Danemark


CABINET REGIMBEAU. - France


Inscription - Transmission de propriété n°45021 - Publication au BOPI 1988-49

Articles et ustensiles de bureau (à l'exception des meubles), étiquettes, étiquettes auto-collantes (à l'exception de celles en tissus tissés), étiquettes en métal et en matière plastique;enseignes et signes, y compris signes et enseignes adhésifs, notamment en papier, en carton, ou en papier et carton couchés ou enduits;signes et enseignes en matière plastique pour usage de bureau. Signes et enseignes non métalliques (non illuminées et non mécaniques), cadres, tableaux et étagères plastiques pour enseignes et signes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.