Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Toasti'Break
ABCD NUTRITION, SAS
Numéro de dépôt :
4209452
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Toasti'Break
Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABCD NUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Toasti'Break »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABCD NUTRITION domicilié(e) 7 chemin Vicinal - 60730 - NOVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 215 668 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABCD NUTRITION, M. Jean-Yves THEBAUDIN domicilié(e) 7 chemin Vicinal - 60730 - NOVILLERS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABCD NUTRITION, SAS - 7 chemin Vicinal - 60730 - NOVILLERS - France - SIREN 510215668
ABCD NUTRITION, M. Jean-Yves THEBAUDIN - 7 chemin Vicinal - 60730 - NOVILLERS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681236 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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