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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABCA
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LES BUISSIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BUISSIERES
ABCA, SAS

Numéro de dépôt :
3864338
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/10/2021
LES BUISSIERES de ABCA

Présentation de la marque LES BUISSIERES

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES BUISSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABCA domicilié(e) 1 LES CABASSES - 12520 - VERRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 073 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABCA domicilié(e) 1 LES CABASSES - 12520 - VERRIERES - France.

La marque LES BUISSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BUISSIERES est expirée depuis le 5 octobre 2021.

ABCA a également déposé les autres marques suivantes : BREBIS CHO , ELUTCHA , CABASSOU


ABCA, SAS - 1 LES CABASSES - 12520 - VERRIERES - France - SIREN 532073384


ABCA - 1 LES CABASSES - 12520 - VERRIERES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.