Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELUTCHA
ABCA, SAS

Numéro de dépôt :
3873449
Date de dépôt :
13/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/11/2021
ELUTCHA de ABCA

Présentation de la marque ELUTCHA

Déposée le 13 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELUTCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABCA domicilié(e) Les Cabasses - 12520 - Verrières - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 073 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABCA, M. Jean-François Dombre domicilié(e) Les Cabasses - 12520 - Verrières - France.

La marque ELUTCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELUTCHA est expirée depuis le 13 novembre 2021.

ABCA a également déposé les autres marques suivantes : BREBIS CHO , LES BUISSIERES , CABASSOU


ABCA, SAS - Les Cabasses - 12520 - Verrières - France - SIREN 532073384


ABCA, M. Jean-François Dombre - Les Cabasses - 12520 - Verrières - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Oeufs, lait et produits laitiers.