Déposée le 8 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABC PARTICIPATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « novépha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABC PARTICIPATION domicilié(e) ZAC DES PETITS CARREAUX, 1 AVENUE DES MARRONNIERS - 94386 - BONNEUIL SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABC PARTICIPATION, Mle TURQUOIS HELENE domicilié(e) ZAC DES PETITS CARREAUX, 1 AVENUE DES MARRONNIERS - 94386 - BONNEUIL SUR MARNE - France.
La marque novépha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABC PARTICIPATION, SAS - ZAC DES PETITS CARREAUX, 1 AVENUE DES MARRONNIERS - 94386 - BONNEUIL SUR MARNE - France
ABC PARTICIPATION, Mle TURQUOIS HELENE - ZAC DES PETITS CARREAUX, 1 AVENUE DES MARRONNIERS - 94386 - BONNEUIL SUR MARNE - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 2 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804662 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "novépha"