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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABC HOTELS
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HL HOTEL LIBERTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HL HOTEL LIBERTEL
SAS ABC HOTELS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93494494
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2013

Présentation de la marque HL HOTEL LIBERTEL

Déposée le 30 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABC HOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HL HOTEL LIBERTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABC HOTELS domicilié(e) 6, Rue Christophe Colomb,75008 PARIS (dossier no 2252235) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 375 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2252235) - 75008 - France.

La marque HL HOTEL LIBERTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HL HOTEL LIBERTEL est expirée depuis le 6 novembre 2013.

ABC HOTELS a également déposé les autres marques suivantes : 59 POINCARE , CIDOTEL , ABC HOTELS , IL CORTILE


SAS ABC HOTELS Société par actions simplifiée - 6, Rue Christophe Colomb,75008 PARIS (dossier no 2252235) - 75008 - France - SIREN 423375880


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2252235) - 75008 - France


Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285882 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285881 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285883 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289878 - Publication au BOPI 1999-11-08

Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289880 - Publication au BOPI 1999-11-08

Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289879 - Publication au BOPI 1999-11-08

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208268 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208267 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208262 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208261 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208263 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208264 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208266 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208265 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289881 - Publication au BOPI 1999-11-08

Inscription le 14 décembre 1999 - Concession de licence n°291905 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 26 mars 2007 - Gage radié n°453126 - Publication au BOPI 2007-03-26

Inscription le 7 avril 2005 - Gage constitué n°410456 - Publication au BOPI 2005-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252235 - Publication au BOPI 2003-11-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 7 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410455 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 9 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295070 - Publication au BOPI 2000-02-09

Inscription le 14 décembre 1999 - Concession de licence n°291907 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 14 décembre 1999 - Concession de licence n°291906 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 14 décembre 1999 - Concession de licence n°291908 - Publication au BOPI 1999-12-14

Inscription le 4 janvier 2000 - Concession de licence n°292648 - Publication au BOPI 2000-01-04

Inscription le 17 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293461 - Publication au BOPI 2000-01-17

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179653 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208260 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179662 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179661 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179663 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179665 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179668 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179667 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE; n°179660 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179659 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179655 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179654 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179656 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179657 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179658 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179669 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179719 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208254 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208253 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208255 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208256 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208258 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208257 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208259 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208252 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Concession de licence n°208247 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179720 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208248 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208249 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208251 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 24 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°208250 - Publication au BOPI 1996-10-24

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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