TRAJET DD – TRAJECTOIRE POUR LES ENTREPRISES ET LES TERRITOIRES VERS LE DEVELOPPEMENT DURABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur
TRAJET DD – TRAJECTOIRE POUR LES ENTREPRISES ET LES TERRITOIRES VERS LE DEVELOPPEMENT DURABLE
ABC ENGINEERING, Société à responsabilité limitée à associé unique SARL CHORUS CONSULTANTS, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3510627
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/07/2027
Présentation de la marque TRAJET DD – TRAJECTOIRE POUR LES ENTREPRISES ET LES TERRITOIRES VERS LE DEVELOPPEMENT DURABLE
Déposée le 2 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABC ENGINEERING et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHORUS CONSULTANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « TRAJET DD – TRAJECTOIRE POUR LES ENTREPRISES ET LES TERRITOIRES VERS LE DEVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-32 du 10 août 2007.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABC ENGINEERING domicilié(e) 1 rue du Square, ACTIMART B1 - 13851 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHORUS CONSULTANTS domicilié(e) 51 rue Saint Gelais - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Mmarie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TRAJET DD – TRAJECTOIRE POUR LES ENTREPRISES ET LES TERRITOIRES VERS LE DEVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAJET DD – TRAJECTOIRE POUR LES ENTREPRISES ET LES TERRITOIRES VERS LE DEVELOPPEMENT DURABLE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2027.
ABC ENGINEERING, Société à responsabilité limitée à associé unique - 1 rue du Square, ACTIMART B1 - 13851 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 4
SARL CHORUS CONSULTANTS, Société à responsabilité limitée - 51 rue Saint Gelais - 79000 - NIORT - France - SIREN 3
CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Mmarie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2654934 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.
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