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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABC DIVAN
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DIVAN LE TERRIBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVAN LE TERRIBLE
ABC DIVAN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99807311
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque DIVAN LE TERRIBLE

Déposée le 4 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABC DIVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVAN LE TERRIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABC DIVAN domicilié(e) Route de Peyrus, 26120 CHABEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 822 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque DIVAN LE TERRIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVAN LE TERRIBLE est expirée depuis le 4 août 2009.


ABC DIVAN (S.A.R.L.) - Route de Peyrus, 26120 CHABEUIL - France - SIREN 393822556


Cabinet Michel POUPON - France


Inscription le 28 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288537 - Publication au BOPI 1999-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes, figurines (statuettes), récipients d'emballage, objets d'art, vannerie.