Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 abc autisme
/
ABA POUR L'AUTISME FEDERATION FRANCAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ABA POUR L'AUTISME FEDERATION FRANCAISE
abc autisme association loi 1901
Association Agir et Vaincre l'Autisme Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3613266
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2018
ABA POUR L\'AUTISME FEDERATION FRANCAISE de abc autisme

Présentation de la marque ABA POUR L'AUTISME FEDERATION FRANCAISE

Déposée le 24 novembre 2008 par l'association loi 1901 abc autisme et l'association loi 1901 Agir et Vaincre l'Autisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABA POUR L'AUTISME FEDERATION FRANCAISE »

Les déposants sont l'association loi 1901 abc autisme domicilié(e) 47 rue de la Procession,75015 PARIS - 75015 - France et l'association loi 1901 Agir et Vaincre l'Autisme domicilié(e) 25 Boulevard Pasteur,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, abc autisme domicilié(e) 47 rue de la Procession,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABA POUR L'AUTISME FEDERATION FRANCAISE est expirée depuis le 24 novembre 2018.

abc autisme a également déposé les autres marques suivantes : ABA AUTISME FRANCE


abc autisme association loi 1901 - 47 rue de la Procession,75015 PARIS - 75015 - France

Association Agir et Vaincre l'Autisme Association loi 1901 - 25 Boulevard Pasteur,75015 PARIS - 75015 - France


abc autisme - 47 rue de la Procession,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.