ABA AUTISME FRANCE
Présentation de la marque ABA AUTISME FRANCE
Déposée le 24 novembre 2008 par l'association loi 1901 abc autisme et l'association loi 1901 Agir et Vaincre l'Autisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABA AUTISME FRANCE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABA AUTISME FRANCE est expirée depuis le 24 novembre 2018.
abc autisme a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01