OSSEIC
Présentation de la marque OSSEIC
Déposée le 17 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABBOTT PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSSEIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSSEIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSSEIC est expirée depuis le 17 mars 2022.
ABBOTT PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191028 - Publication au BOPI 1995-10-23
Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2216005 - Publication au BOPI 2002-02-21
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-40
Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376589 - Publication au BOPI 2003-09-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Inscription le 29 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528458 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493677 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08
Inscription le 18 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662985 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18