Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITY SPORT CONCEPT
ABBES HALENE

Numéro de dépôt :
3197052
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
CITY SPORT CONCEPT de ABBES HALENE

Présentation de la marque CITY SPORT CONCEPT

Déposée le 2 décembre 2002 par ABBES HALENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CITY SPORT CONCEPT »

Le déposant est ABBES HALENE domicilié(e) 274 Rue Andre Philip,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABBES HALENE domicilié(e) 274 rue Andre Philip,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ABBES HALENE - 274 Rue Andre Philip,69003 LYON - 69003 - France


ABBES HALENE - 274 rue Andre Philip,69003 LYON - 69003 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet total n°377688 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 29 avril 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°391341 - Publication au BOPI 2004-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Vêtements, chaussures, chapellerie. Bonnets. Caleçons de bains. Casquettes. Chaussettes. Chaussette de sport. Chaussette de football (basket) . Tee-shirts. Pull overs. Blouson. Polos. Survêtement. Shorts. Sweat shirts. Chemises de sport