Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABBAYE SAINT MICHEL - CHRISTOPHE CUSSAC
/
CHRISTOPHE CUSSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTOPHE CUSSAC
"ABBAYE SAINT MICHEL - CHRISTOPHE CUSSAC" SARL

Numéro de dépôt :
97700860
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque CHRISTOPHE CUSSAC

Déposée le 22 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABBAYE SAINT MICHEL - CHRISTOPHE CUSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRISTOPHE CUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABBAYE SAINT MICHEL - CHRISTOPHE CUSSAC domicilié(e) Siège Social: Montée de Saint Michel, 89700 TONNERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Roger DENOULET Avocat à la Cour - France.

La marque CHRISTOPHE CUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTOPHE CUSSAC est expirée depuis le 22 octobre 2007.


"ABBAYE SAINT MICHEL - CHRISTOPHE CUSSAC" SARL - Siège Social: Montée de Saint Michel, 89700 TONNERRE - France


Maître Roger DENOULET Avocat à la Cour - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289292 - Publication au BOPI 1999-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Restauration (alimentation)