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Marques déposées par ABBAYE DES PREMONTRES
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Abbaye des Prémontrés de Pont à Mousson
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Abbaye des Prémontrés de Pont à Mousson
ABBAYE DES PREMONTRES

Numéro de dépôt :
4380692
Date de dépôt :
02/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2027
Abbaye des Prémontrés de Pont à Mousson de ABBAYE DES PREMONTRES

Présentation de la marque Abbaye des Prémontrés de Pont à Mousson

Déposée par voie électronique le 2 août 2017 par ABBAYE DES PREMONTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Abbaye des Prémontrés de Pont à Mousson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est ABBAYE DES PREMONTRES domicilié(e) 9 rue Saint Martin - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABBAYE DES PREMONTRES, Raoul ROCHAT domicilié(e) 9 rue saint martin - 54700 - PONT A MOUSSON - France.

La marque Abbaye des Prémontrés de Pont à Mousson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 18 19 20 21 24 25 28 32 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye des Prémontrés de Pont à Mousson arrivera à expiration en date du 2 août 2027.

ABBAYE DES PREMONTRES a également déposé les autres marques suivantes : ANCIENNE ABBAYE DES PREMONTRES DE PONT A MOUSSON , CENTRE CULTUREL DE L'ANCIENNE ABBAYE DES PREMONTRES , ABBAYE DES PREMONTRES


ABBAYE DES PREMONTRES - 9 rue Saint Martin - 54700 - PONT A MOUSSON - France


ABBAYE DES PREMONTRES, Raoul ROCHAT - 9 rue saint martin - 54700 - PONT A MOUSSON - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Linge de maison ;

Foulards ; cravates ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Bières ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Activités sportives ; organisation d'expositions à buts éducatifs.