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Marques déposées par l'association loi 1901 ABBAYE de SEPT-FONS
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SEPT-FONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEPT-FONS
ABBAYE de SEPT-FONS, Association déclarée régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3574647
Date de dépôt :
13/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2028
SEPT-FONS de ABBAYE de SEPT-FONS

Présentation de la marque SEPT-FONS

Déposée le 13 mai 2008 par l'association loi 1901 ABBAYE de SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPT-FONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-25 du 20 juin 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 ABBAYE de SEPT-FONS domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Abbaye de Sept-Fons, M. VERGON DAVID domicilié(e) 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France.

La marque SEPT-FONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPT-FONS arrivera à expiration en date du 13 mai 2028.


ABBAYE de SEPT-FONS, Association déclarée régie par la loi de 1901 - 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France


Abbaye de Sept-Fons, M. VERGON DAVID - 85 ROUTE DE SEPT FONS - 03290 - DIOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684509 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-06-14

Lait (sous toutes ses formes), beurre, crème (produit laitier), fromages et spécialités fromagères, yaourt, produits laitiers ; boissons à base de lait.