Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Traversées
Abbaye de Noirlac – Centre culturel de rencontre, EPCC

Numéro de dépôt :
3733859
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
Les Traversées de Abbaye de Noirlac – Centre culturel de rencontre

Présentation de la marque Les Traversées

Déposée le 26 avril 2010 par la société Abbaye de Noirlac – Centre culturel de rencontre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Traversées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la société Abbaye de Noirlac – Centre culturel de rencontre domicilié(e) - 18200 - BRUERE-ALLICHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 885 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Abbaye de Noirlac – Centre culturel de rencontre domicilié(e) - 18200 - BRUERE-ALLICHAMPS - France.

La marque Les Traversées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Traversées est expirée depuis le 26 avril 2020.


Abbaye de Noirlac – Centre culturel de rencontre, EPCC - 18200 - BRUERE-ALLICHAMPS - France - SIREN 494885072


Abbaye de Noirlac – Centre culturel de rencontre - 18200 - BRUERE-ALLICHAMPS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Divertissement ; activités sportives et culturelles.