Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
ABBAYE DE BOUCHET (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
96627261
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 23 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABBAYE DE BOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE NOIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABBAYE DE BOUCHET domicilié(e) Abbaye de Bouchet, 26790 BOUCHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 905 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 23 mai 2006.

ABBAYE DE BOUCHET a également déposé les autres marques suivantes : BOISSY & DELAYGUE


ABBAYE DE BOUCHET (S.a.r.l.) - Abbaye de Bouchet, 26790 BOUCHET - France - SIREN 306905340


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 6 avril 1999 - Renonciation totale n°275187 - Publication au BOPI 1999-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Vins