Présentation de la marque LE TERNOIS ABBAYE DE BELVAL
Déposée le 11 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABBAYE DE BELVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE TERNOIS ABBAYE DE BELVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABBAYE DE BELVAL domicilié(e) 437 rue Principale, Hameau de Belval - 62130 - TROISVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 415 431 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France.
La marque LE TERNOIS ABBAYE DE BELVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABBAYE DE BELVAL, SAS - 437 rue Principale, Hameau de Belval - 62130 - TROISVAUX - France - SIREN 751415431
M. GRASSET Martin - 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355265 - Publication au BOPI 2007-11-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637640 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2017 n°2665636 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-01
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, conserves de viande, poisson, volaille et gibier, conserves d'oeufs, charcuterie : tous ces produits étant d'origine monastique ; viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles, boissons lactées. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel : tous ces produits étant d'origine monastique ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat. Bières d'origine monastique, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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