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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABBAYE DE BELVAL
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ABBAYE DE BELVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABBAYE DE BELVAL
ABBAYE DE BELVAL, SAS

Numéro de dépôt :
4132653
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2024
ABBAYE DE BELVAL de ABBAYE DE BELVAL

Présentation de la marque ABBAYE DE BELVAL

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABBAYE DE BELVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABBAYE DE BELVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABBAYE DE BELVAL domicilié(e) 437 Rue Principale, Hameau de Belval - 62130 - TROIVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque ABBAYE DE BELVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DE BELVAL arrivera à expiration en date du 10 novembre 2024.

ABBAYE DE BELVAL a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE BELVAL , LE TERNOIS ABBAYE DE BELVAL


ABBAYE DE BELVAL, SAS - 437 Rue Principale, Hameau de Belval - 62130 - TROIVAUX - France


M. Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, conserves de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles, boissons lactées ;

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, chocolat ;

Bières ales et porters, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, conception, production et organisation de spectacles vivants, mise à disposition d'installation, loisirs ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, hébergement temporaire, camp de vacances (hébergement), services hôteliers, location de logement temporaire, location de salle de réunion, mise à disposition d'infrastructure pour réunions, conférences, séminaires et expositions.