Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINITAL
AbbAS PATRICK

Numéro de dépôt :
3989482
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/03/2023
CLINITAL de AbbAS PATRICK

Présentation de la marque CLINITAL

Déposée le 12 mars 2013 par AbbAS PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLINITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est AbbAS PATRICK domicilié(e) 45 rue Louis BRAILLE - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AbbAS PATRICK domicilié(e) 45 rue Louis BRAILLE - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France.

La marque CLINITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINITAL est expirée depuis le 12 mars 2023.


AbbAS PATRICK - 45 rue Louis BRAILLE - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France


AbbAS PATRICK - 45 rue Louis BRAILLE - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Matelas – coussin – oreiller literie (à l'exception du linge de lit). Fauteuils.