Marque enregistrée - Marque en vigueur

Patrons sans Frontières
Monsieur Abbas Jaber

Numéro de dépôt :
4442991
Date de dépôt :
04/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2028
Patrons sans Frontières de Abbas Jaber

Présentation de la marque Patrons sans Frontières

Déposée par voie électronique le 4 avril 2018 par monsieur Abbas Jaber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patrons sans Frontières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur Abbas Jaber domicilié(e) 53 avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Abbas Jaber domicilié(e) 53 avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France.

La marque Patrons sans Frontières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrons sans Frontières arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.


Monsieur Abbas Jaber - 53 avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France


Monsieur Abbas Jaber - 53 avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture ; produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Montage de financement pour des projets humanitaires ; montage de financement pour des projets agricoles ; appui à la création et au développement de projets agricoles (aide financière) ; appui à la création et au développement de sociétés dans le domaine de l'énergie (aide financière) ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture.