Déposée le 17 octobre 2002 par ABBADIE Bernard, BOUJARD Claude, FOURNIER Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « C-ZAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Les déposants sont ABBADIE Bernard domicilié(e) Clos Magnan-Carmelet,33550 TABANAC - 33550 - France, BOUJARD Claude domicilié(e) 166, rue d'Ornano,33000 BORDEAUX - 33000 - France, FOURNIER Franck domicilié(e) 46, rue Georges Mandel,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude BOUJARD domicilié(e) 166, rue d'Ornano,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
La marque C-ZAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABBADIE Bernard - Clos Magnan-Carmelet,33550 TABANAC - 33550 - France
BOUJARD Claude - 166, rue d'Ornano,33000 BORDEAUX - 33000 - France
FOURNIER Franck - 46, rue Georges Mandel,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Monsieur Claude BOUJARD - 166, rue d'Ornano,33000 BORDEAUX - 33000 - France
Inscription le 28 juillet 2003 - Rejet partiel n°374548 - Publication au BOPI 2003-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Gestion par ordinateur d'équipements de contrôle d'accès et de places de stationnement réservées aux personnes à mobilité réduite télécommandés par téléphones mobiles. Conception et développement de logiciels spécifiques au fonctionnement et à la gestion centralisée en temps réel des équipements, matériels et mobiliers urbains destinés à favoriser l'accès et les possibilités de déplacement des personnes handicapées. Création, hébergement et entretien de services en ligne permettant d'assurer le respect et la maintenance des équipements et matériels installés à cet effet sur la voie publique et/ou dans des parcs privés. Gestion de sites informatiques permettant de guider facilement et d'informer aisément les handicapés dans leur déplacements urbains. Télésurveillance des équipements, gestion (surveillance) des alarmes de non respect de la réglementation concernant les équipements spécifiques aux handicapés.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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