Déposée le 3 décembre 1984 par la société étrangère ABB Technology FLB AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINIDUCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ABB Technology FLB AB domicilié(e) Sickla Alle 13 NACKA,SUEDE (dossier no 2290159) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2290159) - 75008 - France.
La marque MINIDUCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINIDUCT est expirée depuis le 3 décembre 2014.
ABB Technology FLB AB a également déposé les autres marques suivantes : DIRIVENT
ABB Technology FLB AB Société de droit suédois - Sickla Alle 13 NACKA,SUEDE (dossier no 2290159) - Suède
Cabinet Flechner - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2290159) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2040017 - Publication au BOPI 1994-50
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290159 - Publication au BOPI 2005-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18
Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421226 - Publication au BOPI 2005-10-27
Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165396 - Publication au BOPI 1993-11-18
Inscription le 21 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163350 - Publication au BOPI 1993-09-21
Appareils et installations pour la ventilation, le chauffage, la réfrigération, le séchage, l'humidification, la deshumidification, le durcissage en rapport avec le traitement de l'air par chauffage, réfrigération, humidification, deshumidification, épuration;échangeur de chaleur et/ou d'humidité, échangeur de chaleur pour l'air et/ou d'autres milieux gazeux, fours à air chaud, filtres à air, ensembles d'épuration humide pour l'air et/ou d'autres milieux gazeux, ventilateurs, séparations par centrifugation, filtres à poussières, soupapes d'alimentation et d'évacuation pour alimentation ou vide d'air, soupapes de réglage pour installations de ventilation;conduites, canaux, et faux-plafonds et/ou chambres de pression pour installations de ventilation; dispositifs pour régler la teneur en humidité, la température et/ou la vitesse de l'air dans les installations de ventilation.
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