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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB PROCESS INDUSTRIE
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DELITEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELITEUR
ABB PROCESS INDUSTRIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1357338
Date de dépôt :
02/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016

Présentation de la marque DELITEUR

Déposée le 2 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB PROCESS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELITEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB PROCESS INDUSTRIE domicilié(e) 700 Rue Jean Jules Herbert,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2306485) - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 764 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2306485) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELITEUR est expirée depuis le 2 juin 2016.

ABB PROCESS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CELCO , SEPARCEL


ABB PROCESS INDUSTRIE Société par Actions Simplifiée - 700 Rue Jean Jules Herbert,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2306485) - 73100 - France - SIREN 390764496


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2306485) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation n°2061512 - Publication au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306485 - Publication au BOPI 2006-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 26 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432499 - Publication au BOPI 2006-01-26

Inscription le 26 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432498 - Publication au BOPI 2006-01-26

Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191357 - Publication au BOPI 1995-11-02

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.