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Marques déposées par la société ABB Motors and Mechanical Inc
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TORQUE-ARM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TORQUE-ARM
ABB Motors and Mechanical Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Missouri

Numéro de dépôt :
1567329
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2029

Présentation de la marque TORQUE-ARM

Déposée le 27 décembre 1989 par la société ABB Motors and Mechanical Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORQUE-ARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ABB Motors and Mechanical Inc domicilié(e) 5711 R.S. Boreham, Jr. Street, Fort Smith - 72901 - Arkansas - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France.

La marque TORQUE-ARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TORQUE-ARM arrivera à expiration en date du 27 décembre 2029.


ABB Motors and Mechanical Inc., Société organisée sous les lois de l'Etat du Missouri - 5711 R.S. Boreham, Jr. Street, Fort Smith - 72901 - Arkansas - États-Unis


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158419 - Publication au BOPI 1999-12-02

Inscription le 31 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°417945 - Publication au BOPI 2005-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 26 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511217 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2009 n°2424746 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-08

Inscription le 15 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772927 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-15

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732169 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-12-02

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