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Marques déposées par la société ABB MOTEURS (Société en nom collectif
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REFERENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE
ABB MOTEURS (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
92435573
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque REFERENCE

Déposée le 23 septembre 1992 par la société ABB MOTEURS (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la société ABB MOTEURS (Société en nom collectif domicilié(e) 15, Rue Sully, 69150 DECINES-CHARPIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 916 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France.

La marque REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE est expirée depuis le 23 septembre 2002.


ABB MOTEURS (Société en nom collectif) - 15, Rue Sully, 69150 DECINES-CHARPIEU - France - SIREN 352916985


CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

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