Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA-SAFE
ABB MILJOKONTROLL AS

Numéro de dépôt :
92406150
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2002

Présentation de la marque AQUA-SAFE

Déposée le 18 février 1992 par ABB MILJOKONTROLL AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est ABB MILJOKONTROLL AS, domicilié(e) Bergervn. 12,1361 Billingstadsletta NORVEGE - Norvège.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque AQUA-SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-SAFE est expirée depuis le 18 février 2002.

ABB MILJOKONTROLL AS a également déposé les autres marques suivantes : ENVI-SAVE


ABB MILJOKONTROLL AS - Bergervn. 12,1361 Billingstadsletta NORVEGE - Norvège


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Appareils et instruments scientifiques,nautiques,géodésiques, électriques,photographiques,cinématographiques,optiques,de pesage,de mesurage,de signalisation,de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement,la transmission,la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques,disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses,machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Services relatifs aux logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.