ACCURAY
Présentation de la marque ACCURAY
Déposée le 14 août 1991 par la société étrangère ABB Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCURAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCURAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCURAY est expirée depuis le 14 août 2021.
Inscription le 9 août 2001 - Changement de dénomination n°380452 - Publication au BOPI 2001-08-09
Renouvellement sans limitation le 9 août 2001 n°2204582 - Publication au BOPI 2001-08-09
Inscription le 9 août 2001 - Changement de dénomination n°380453 - Publication au BOPI 2001-08-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 2 août 2011 - Transmission totale de propriété n°558891 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-08-02
Inscription le 2 août 2011 - Transmission totale de propriété n°558890 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-08-02
Renouvellement sans limitation le 2 août 2011 n°2477268 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-08-02