ABB INDUSTRIAL SYSTEMS INC. (" corporation " organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio des Etats-Unis d'Amérique)
Numéro de dépôt :
1520390
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2008
Présentation de la marque ACCURAY
Déposée le 27 décembre 1988 par ABB INDUSTRIAL SYSTEMS INC. (" corporation " organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio des Etats-Unis d'Amérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACCURAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ABB INDUSTRIAL SYSTEMS INC. (" corporation " organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 650 Ackerman Road, Columbus, - Ohio - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.
La marque ACCURAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCURAY est expirée depuis le 27 décembre 2008.
ABB INDUSTRIAL SYSTEMS INC. (" corporation " organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio des Etats-Unis d'Amérique) - 650 Ackerman Road, Columbus, - Ohio - États-Unis
CABINET PLASSERAUD - Array - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1998 n°2119912 - Publication au BOPI 1998-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Inscription le 29 juillet 1998 - Changement de dénomination n°260133 - Publication au BOPI 1998-07-29
Inscription le 29 juillet 1998 - Changement de dénomination n°260132 - Publication au BOPI 1998-07-29
Machines et machines-outils.Machines scientifiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (surveillance) et à calculer;appareillages et instruments de surveillance et d'électrotechnique.Articles en papier, carton, encres et imprimés pour le traitement de l'information ou de données et/ou leur enregistrement.Constructions et réparations, y compris installations, essais ou épreuves, fonctionnement, entretien, inspection radiologiques, étalonnage, modifications sur place, en rapport avec des appareillages électroniques, mécaniques, électro-mécaniques et autres. Divers y compris évaluations, conseils, technique des systèmes complexes, traitement de l'information en relation avec des équipements pour le réglage ou la commande de fonctionnement, l'ajustement et la modification, l'ajustement et la modification des mesures, le réglage ou la commande et la fabrication
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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