(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668914.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 3 juin 2021.
ABB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2001 n°2198834 - Publication au BOPI 2001-05-17
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470121 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-11
Inscription le 9 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°553481 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-09
Inscription le 9 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°553480 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-09
Inscription le 9 mai 2011 - Changement d'adresse n°553478 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-09
Inscription le 9 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°553479 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-09
Inscription le 9 mai 2011 - Changement de nature juridique n°553477 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-09