ESSAILEC
Présentation de la marque ESSAILEC
Déposée le 7 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESSAILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESSAILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESSAILEC est expirée depuis le 7 septembre 2023.
ABB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2020526 - Publication au BOPI 1993-31
Inscription le 12 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58322 - Publication au BOPI 1991-12-12
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2003 n°2243353 - Publication au BOPI 2003-05-19
Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379658 - Publication au BOPI 2003-10-14
Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58323 - Publication au BOPI 1991-12-12
Inscription le 14 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379657 - Publication au BOPI 2003-10-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Inscription le 1 août 2013 - Erratum n°605659 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-08-01
Errata sur les inscriptions - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2013 n°2540392 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-20
Inscription le 28 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611471 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Inscription le 28 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°611470 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse n°749316 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-14