Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIBLOC
ABB FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1454141
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2018

Présentation de la marque ACTIBLOC

Déposée le 11 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIBLOC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE domicilié(e) 9, avenue Edouard Belin,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2361276) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 146 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2361276) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIBLOC est expirée depuis le 11 mars 2018.

ABB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULFLEX , SOULE , GreaCEL , FI exLean , PYROMAT , ADO , AGRI 40 , NETLINE , FLEXPLP , DELICEL


ABB FRANCE société par actions simplifiée - 9, avenue Edouard Belin,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2361276) - 92500 - France - SIREN 335146312


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2361276) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Renouvellement sans limitation n°2102339 - Publication au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361276 - Publication au BOPI 2008-01-21

Inscription le 19 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473919 - Publication au BOPI 2008-05-19

Inscription le 19 mai 2008 - Changement de dénomination n°473918 - Publication au BOPI 2008-05-19

Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58323 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 19 mai 2008 - Changement de nature juridique n°473917 - Publication au BOPI 2008-05-19

Inscription le 12 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58322 - Publication au BOPI 1991-12-12

Appareils, matériels et équipements électroniques de commande, de contrôle, de mesurage, de régulation, de signalisation, de surveillance.