THERMODULANTE
Présentation de la marque THERMODULANTE
Déposée le 28 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ABB FLAKT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMODULANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THERMODULANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMODULANTE est expirée depuis le 28 juin 2011.
ABB FLAKT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2188025 - Publication au BOPI 2000-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 22 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°328647 - Publication au BOPI 2001-08-22
Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315278 - Publication au BOPI 2001-02-08