Déposée le 12 juin 1989 par la société ABB Asea Brown Boveri Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TY-RAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ABB Asea Brown Boveri Ltd domicilié(e) Affolternstrasse 44, ZURICH, CH 8050 - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque TY-RAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABB Asea Brown Boveri Ltd, Société suisse - Affolternstrasse 44, ZURICH, CH 8050 - Suisse
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Renouvellement sans limitation le 11 juin 1999 n°2146593 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279025 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 8 juin 2005 - Changement d'adresse n°413437 - Publication au BOPI 2005-06-08
Inscription le 11 juin 1999 - Changement d'adresse n°279026 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279027 - Publication au BOPI 1999-06-11
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408160 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 26 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609549 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-26
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715659 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20
Outils et instruments à main, installations électriques;matériaux pour installations électriques; fils et câbles électriques, courroies et bandes pour retenir, lier et identifier des fils et câbles électriques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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