ABB Asea Brown Boveri Ltd, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1397191
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2027
Présentation de la marque THOMAS & BETTS
Déposée le 5 mars 1987 par la société étrangère ABB Asea Brown Boveri Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THOMAS & BETTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ABB Asea Brown Boveri Ltd domicilié(e) Affolternstrasse 44, CH 8050 ZURICH - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DELUCENAY Julien domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque THOMAS & BETTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABB Asea Brown Boveri Ltd, Société de droit suisse - Affolternstrasse 44, CH 8050 ZURICH - Suisse
DESBARRES & STAEFFEN, M. DELUCENAY Julien - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Renouvellement sans limitation n°2083455 - Publication au BOPI 1997-10
Renouvellement sans limitation le 12 février 2007 n°2334113 - Publication au BOPI 2007-02-12
Inscription le 24 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160035 - Publication au BOPI 1993-06-24
Inscription le 8 juin 2005 - Changement d'adresse n°413437 - Publication au BOPI 2005-06-08
Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209825 - Publication au BOPI 1996-12-09
Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279047 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 11 juin 1999 - Changement d'adresse n°279048 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279049 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 26 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609549 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-26
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642608 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-06
Connecteurs, joints et raccords de conduites hydrauliques et pneumatiques;fluides hydrauliques;éléments constitutifs, raccords, connecteurs et joints de gaines électriques et de supports;câbles et cordons électriques, ainsi que leur pièces détachées, les raccords, accessoires, connecteurs et supports;boîtes pour planchers, sorties pour planchers, pièces constitutives et accessoires;lignes omnibus, leur pièces constitutives et accessoires;faisceaux de câbles et liens pour constituer des harnais;leurs pièces constitutives, marqueurs et supports;connecteurs d'extrémité, isolateurs, adaptateurs et leurs pièces constitutives et détachées;blocs connecteurs et terminaux et leurs pièces constitutives;composés de jonction pour établir et maintenir la conductivité électrique entre conducteurs, lignes, conduits et pièces terminales, connecteurs et accessoires;outils pour découper, mettre en forme, déformer, couder, installer et entretenir les gaines électriques;outils et matrices pour couper, mettre en forme, déformer, couder dénuder, épisser, rattraper et entretenir les câbles, cordons et lignes électriques;outils et matrices pour placer et installer les pièces d'extrémité et les connecteurs;outils pour constituer des faisceaux de câbles et mettre en place les liens et colliers de constitution de harnais, les mettre en tension et les couper;outils et coupe de matières isolantes, notamment plastiques et caoutchoucs, ainsi que leurs pièces constitutives;outils pour couper ou trouer le métal ainsi que leurs parties constitutives;matrices;tous organes hydrauliques fonctionnant électriquement ou pneumatiquement, notamment pompes;trousses d'outillage comprenant notamment des outils pour tirer et/ou couper les câbles et/ou pour mettre en place des connecteurs d'extrémité ou de liaison;accessoires pour compteurs de lignes, comprenant notamment des outils pour couper, couder et installer les câbles de fortes puissances;appareils d'épissurage automatiques, destinés à effectuer des épissures sur cables électriques;établis et supports portables;appareils électriques et/ou pneumatiques de commande à distance pour faire fonctionner des outils à commande hydraulique;tuyauteries hydrauliques, notamment comportant des conduites, conduits et tuyaux; joints de pompes hydrauliques ou pneumatiques.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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