T & B
Présentation de la marque T & B
Déposée le 29 juillet 1986 par la société étrangère ABB Asea Brown Boveri Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T & B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T & B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T & B arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.
ABB Asea Brown Boveri Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Renouvellement sans limitation n°2069806 - Publication au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315098 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 24 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160035 - Publication au BOPI 1993-06-24
Inscription le 8 juin 2005 - Changement d'adresse n°413437 - Publication au BOPI 2005-06-08
Inscription le 23 mai 1996 - Changement d'adresse n°201358 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279047 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 11 juin 1999 - Changement d'adresse n°279048 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279049 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 26 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609549 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-26
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2016 n°2612050 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-04