Marque expirée - Marque en non vigueur

BAILEY
ABB ASEA BROWN BOVERI LTD Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1343050
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2016
BAILEY de ABB ASEA BROWN BOVERI LTD

Présentation de la marque BAILEY

Déposée le 17 février 1986 par la société étrangère ABB ASEA BROWN BOVERI LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAILEY »

Le déposant est la société étrangère ABB ASEA BROWN BOVERI LTD domicilié(e) Affolternstrasse 44,8050 ZURICH,Suisse (dossier no 2306691) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2306691) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAILEY est expirée depuis le 17 février 2016.

ABB ASEA BROWN BOVERI LTD a également déposé les autres marques suivantes : BAILEY , ELASTIMOLD , DODGE , ABB EASY PRO , DODGE , RECORD , BENDTSEN , R , DODGE , TY-RAP


ABB ASEA BROWN BOVERI LTD Société de droit suisse - Affolternstrasse 44,8050 ZURICH,Suisse (dossier no 2306691) - Suisse


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2306691) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Renouvellement sans limitation n°2061404 - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306691 - Publication au BOPI 2006-01-31

Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425993 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425992 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription - Transmission de propriété n°47053 - Publication au BOPI

Inscription le 9 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67276 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription - Transmission de propriété n°47052 - Publication au BOPI

Instruments et appareils pour mesurer, commander, régler intégrer et enregistrer des variables physiques chimiques et électriques telles que les conditions d'un fluide, comme la température, la pression, le niveau et le débit, les caractéristiques d'un circuit électrique, comme l'intensité, le voltage, la puissance et la fréquence, le processus d'une combustion. Associés aux instruments et appareils précités, des appareils, systèmes et leurs parties, notamment instrument et tableaux de commande, orifices ajustables, instruments à cycle de temps, valves de commande, commutateurs sélecteurs, étalons, analyseurs de gaz, détecteurs de flamme, transmetteurs de télémesure, appareils pour mesurer et enregistrer la température, dispositifs imprimeurs, machines à calculer comprenant des enregistreurs de données, calculateurs analogiques et numériques, pièces et graphiques pouvant être utilisés avec ces appareils.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.