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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABATTOIRS DU PAYS D'APT
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SAVEURS PROVENÇALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVEURS PROVENÇALES
ABATTOIRS DU PAYS D'APT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
97682982
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
11/06/2027

Présentation de la marque SAVEURS PROVENÇALES

Déposée le 11 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABATTOIRS DU PAYS D'APT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « SAVEURS PROVENÇALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABATTOIRS DU PAYS D'APT domicilié(e) Parc d'activités, ZI Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 516 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAVEURS PROVENÇALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAVEURS PROVENÇALES arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

ABATTOIRS DU PAYS D'APT a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS CAMARGUAISES , L'ANGLAN DU MONT VENTOUX , LE TRIDENT NOIR , SUR LES PENTES DU VENTOUX, JE M'ENGRAISSE POUR VOUS , PORC BIO DE PROVENCE ELEVE EN PLEIN AIR , ABATTOIRS DU PAYS D APT , SOUS LES CHÊNES DU VENTOUX, JE M'ENGRAISSE POUR VOUS , LE BLANC DU VENTOUX , LA PATTE BLANCHE DU VENTOUX , Le COCHON du Mt VENTOUX rencontre au sommet Sur les pentes du Ventoux, je m'engraisse pour vous !


ABATTOIRS DU PAYS D'APT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Parc d'activités, ZI Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 817516198


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2007 n°2343795 - Publication au BOPI 2007-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497759 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Inscription le 16 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692681 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-16

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642038 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-28

Viandes toutes espèces et toutes races, charcuteries (saucissons, patés, jambons, saucisses), salaisons, plats cuisinés conserves de viandes, tous ces produits pouvant être à base de toutes les espèces et toutes les races à viandes. Toutes espèces et toutes races vivantes ou abattues: Bovins, ovins, porcins, équins, carpins, sangliers, gibiers, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.