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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) abattoir de graces
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Le Champêtre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Champêtre
abattoir de graces, sarl, La croix Morel

Numéro de dépôt :
3827053
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2021
Le Champêtre de abattoir de graces

Présentation de la marque Le Champêtre

Déposée par voie électronique le 28 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) abattoir de graces auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Champêtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) abattoir de graces domicilié(e) - 22200 - PLOUISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 553 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, abattoir de graces, La croix Morel domicilié(e) - 22200 - PLOUISY - France.

La marque Le Champêtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Champêtre est expirée depuis le 28 avril 2021.


abattoir de graces, sarl, La croix Morel - 22200 - PLOUISY - France - SIREN 529553547


abattoir de graces, La croix Morel - 22200 - PLOUISY - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Viande, poisson, volaille et gibier.