Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL-AIR
ABATTOIR BEL AIR (S.A.)

Numéro de dépôt :
91404772
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
30/12/2001

Présentation de la marque BEL-AIR

Déposée le 30 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ABATTOIR BEL AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « BEL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABATTOIR BEL AIR domicilié(e) Route de Sorgues, 84320 ENTRAIGUES SUR SORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Myriam NICAISE - SCP d'Avocats S. BRUNEAU-AVERSO P. CHAPELOT, M. NICAISE, C. CAMOUS - France.

La marque BEL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91404772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL-AIR est expirée depuis le 30 décembre 2001.


ABATTOIR BEL AIR (S.A.) - Route de Sorgues, 84320 ENTRAIGUES SUR SORGUES - France


Maître Myriam NICAISE - SCP d'Avocats S. BRUNEAU-AVERSO P. CHAPELOT, M. NICAISE, C. CAMOUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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