Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEL-AIR
Numéro de dépôt :
1426538
Date de dépôt :
12/11/1986
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
12/11/1996
Présentation de la marque BEL-AIR
Déposée le 12 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ABATTOIR BEL - AIR - anciennement SOCIETE DAVID et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « BEL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426538.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL-AIR est expirée depuis le 12 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07