Déposée le 25 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ABAK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABAK domicilié(e) Z.I. route de Montdidier, 60121 BRETEUIL SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 105 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, co/FONCIERE PARISIENNE Mme. H. PERDRIEL - France.
La marque SUNSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABAK société anonyme - Z.I. route de Montdidier, 60121 BRETEUIL SUR NOYE - France - SIREN 338105323
co/FONCIERE PARISIENNE Mme. H. PERDRIEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Inscription le 22 février 1999 - Concession de licence n°272465 - Publication au BOPI 1999-02-22
Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338950 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 29 mars 2000 - Changement d'adresse n°297803 - Publication au BOPI 2000-03-29
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de noël
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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