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Marques déposées par ABADIE XAVIER
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CHAPONNETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPONNETTE
ABADIE XAVIER

Numéro de dépôt :
93496680
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
22/07/2013

Présentation de la marque CHAPONNETTE

Déposée le 10 décembre 1993 par ABADIE XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CHAPONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est ABADIE XAVIER domicilié(e) Lieu dit LE FALOT,32300 BELLOC SAINT CLAMENS,FRANCE (dossier no 2246643) - 32300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER ABADIE domicilié(e) Lieu dit LE FALOT,32300 BELLOC SAINT-CLAMENS (dossier no 2246643) - 32300 - France.

La marque CHAPONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPONNETTE est expirée depuis le 22 juillet 2013.


ABADIE XAVIER - Lieu dit LE FALOT,32300 BELLOC SAINT CLAMENS,FRANCE (dossier no 2246643) - 32300 - France


XAVIER ABADIE - Lieu dit LE FALOT,32300 BELLOC SAINT-CLAMENS (dossier no 2246643) - 32300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 25 septembre 2003 - Changement d'adresse n°378248 - Publication au BOPI 2003-09-25

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2003 n°2246643 - Publication au BOPI 2003-07-22

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

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