Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMORES TV
ABADIE Frédéric

Numéro de dépôt :
99806622
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque COMORES TV

Déposée le 30 juillet 1999 par ABADIE Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMORES TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est ABADIE Frédéric, domicilié(e) 11, quai François Mauriac, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABADIE Frédéric - France.

La marque COMORES TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMORES TV est expirée depuis le 30 juillet 2009.


ABADIE Frédéric - 11, quai François Mauriac, 75013 PARIS - France


ABADIE Frédéric - France


Inscription le 26 mai 2003 - Changement d'adresse n°371314 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Service rendu par une chaine de télévision à savoir diffusion de programmes et d'émissions télévisées.