Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole libre d'enseignement supérieur
Abadi Fanny

Numéro de dépôt :
3792678
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2020
Ecole libre d\'enseignement supérieur de Abadi Fanny

Présentation de la marque Ecole libre d'enseignement supérieur

Déposée le 22 décembre 2010 par Abadi Fanny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole libre d'enseignement supérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Abadi Fanny domicilié(e) 6 rue Galavielle - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Abadi Fanny domicilié(e) 6 rue Galavielle - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Ecole libre d'enseignement supérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole libre d'enseignement supérieur est expirée depuis le 22 décembre 2020.

Abadi Fanny a également déposé les autres marques suivantes : Ethique et Management des Pratiques , Concept Ethique de Management , accompagnement thérapeutique , l'écologie humaine


Abadi Fanny - 6 rue Galavielle - 34000 - MONTPELLIER - France


Abadi Fanny - 6 rue Galavielle - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565686 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.