Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAMATO
ABAD VALERIE

Numéro de dépôt :
99793551
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2009

Présentation de la marque YAMATO

Déposée le 17 mai 1999 par ABAD VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAMATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est ABAD VALERIE, domicilié(e) 2 ILE MONTRAVERS, 37140 CHOUZE-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABAD VALERIE - France.

La marque YAMATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAMATO est expirée depuis le 17 mai 2009.


ABAD VALERIE - 2 ILE MONTRAVERS, 37140 CHOUZE-SUR-LOIRE - France


ABAD VALERIE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Inscription le 13 mars 2003 - Changement d'adresse n°366880 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription le 26 juin 2003 - Changement d'adresse n°373036 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

- ciseaux - rasoirs - couteaux - articles orthopédiques - automobile.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.