Déposée le 25 mars 1999 par ABAD Patrick, ALLIN Patrick, KHAYAT Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Legalsoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Les déposants sont ABAD Patrick, domicilié(e) Les Yuccas, 387 Bd Georges Pompidou, 06210 Le Cannel - France, ALLIN Patrick, domicilié(e) 1, faubourg Hirondelle, 13430 Eyguicis - France, KHAYAT Eric, domicilié(e) 166, C Rue du CAMAS, 13005 Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KHAYAT Eric - France.
La marque Legalsoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783831.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Legalsoft est expirée depuis le 25 mars 2009.
ABAD Patrick - Les Yuccas, 387 Bd Georges Pompidou, 06210 Le Cannel - France
ALLIN Patrick - 1, faubourg Hirondelle, 13430 Eyguicis - France
KHAYAT Eric - 166, C Rue du CAMAS, 13005 Marseille - France
KHAYAT Eric - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Services juridiques Gestion de paie logiciels Formation à l'utilisation des droits de la propriété intellectuelle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Legalsoft"
