Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAYVERBERANT THERMIQUE AQUILON 6/40R10
ABAC, SAS

Numéro de dépôt :
4306930
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/10/2026
RAYVERBERANT THERMIQUE AQUILON 6/40R10 de ABAC

Présentation de la marque RAYVERBERANT THERMIQUE AQUILON 6/40R10

Déposée le 13 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RAYVERBERANT THERMIQUE AQUILON 6/40R10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABAC domicilié(e) 980 chemin de livière, domaine des livières - 30420 - CALVISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 352 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ABAC, M. RIEDEL PAUL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE, 980 CHEMIN DES LIVIERES - 30420 - CALVISSON - France.

La marque RAYVERBERANT THERMIQUE AQUILON 6/40R10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYVERBERANT THERMIQUE AQUILON 6/40R10 arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

ABAC a également déposé les autres marques suivantes : ACTIFRESH , ABAC , SANITIZED , ABABAC , Vitrier ABAC , VELCRODHESIF , PERGOLA , HEXA 4-40-12 , RAYFLECTIS , Electricien ABAC


ABAC, SAS - 980 chemin de livière, domaine des livières - 30420 - CALVISSON - France - SIREN 444352108


SAS ABAC, M. RIEDEL PAUL - CHATEAU LA LIVIERE, 980 CHEMIN DES LIVIERES - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 23 janvier 2017 - Retrait partiel n°693028 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Constructions et supports métalliques, dont les stores d'extérieurs ou d'intérieurs, destinés à mettre en oeuvre des dispositifs de contrôles des ambiances et températures et de protections, d'isolations contre les rayonnements, dont les rayonnements solaires. Système de pare-soleil destinés aux êtres vivants comme aux objets et marchandises à savoir stores d'extérieurs, pergolas (construction métallique) ;

Stores (pare-soleil) à savoir pare soleil pour automobile ;

Feuilles metalliques ou metallisees isolantes, tissus ou vernis isolants, matieres à isoler destinees à réduire les transferts de chaleur et à se proteger de tous les inconforts dont tous les rayonnements, et particulièrement les rayonnements solaires ; produits en matières filtrantes (matières plastiques mi-ouvrées) ; matériaux isolants, matériaux pour l'isolation thermique, matériaux pour l'étanchéité, matériaux isolants contre l'humidité, matériaux pour l'isolation acoustique, matières à calfeutrer, matériaux calorifuges ;

Stores d'intérieurs pour fenêtres et toutes formes de baies ou de surfaces destinés à réduire l'inconfort thermique contre l'échauffement dû au soleil ;

Tissus, rideaux, tentures en matières textiles, utilisés pour améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous forme de stores, toiles, bannes, vélums ou autres toiles tendues ou libres. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ;

Tentures murales en matières plastiques, utilisées améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous formes de stores, toiles, bannes, vélum ou autre toiles tendues ou libres.